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Appel à communication Seveso 2000 |
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Appel à communication Seveso 2000 |
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Les terrains de la transposition
22-23 juin 2000
Centre de Congrès de la Cité Mondiale de Bordeaux, France
Troisième journées Internationales d'Echanges d'expériences
La gestion des risques industriels
Un résumé de la communication (Anglais ou Français) doit parvenir au Secrétariat du Colloque, de préférence par e-mail à : reiser@hse.iuta.u-bordeaux.fr, au plus tard le 06 mai 2000. De l'ordre de 500 à 1000 mots, l'auteur doit indiquer dans quelle session il souhaite présenter sa communication. Le comité d'organisation donnera une réponse une semaine après, c'est à dire le 13 Mai 2000.
Il serait souhaitable d'avoir le texte complet de la conférence une semaine avant la date du colloque, pour nous permettre d'engager sa traduction.
Temps de présentation : 15 minutes.
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Call for papers Seveso 2000 |
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The experiences of transposition
22-23 June 2000
Centre de Congrès de la Cité Mondiale de Bordeaux, France
Third International Days on exchange of experiences
the Management of Industrial Risks
Authors who wish to present a paper are requested to submit a summary (in English or in French) to the secretariat, preferably by e-mail to reiser@hse.iuta.u-bordeaux.fr,and not later than 6th May 2000. The summary should be between 500 and 1000 words. It should mention the Conference / Debate it is addressed to, the purpose of the work and the results achieved. Tables, figures and relevant references should be included. If the paper is written by several authors, they should be clearly indentified. The summaries will be reviewed by the Technical Committee and the authors will be notified of their acceptance by 13 May 2000.
The full paper should be with the organisers at least one week before the conference in order to prepare the translation.
Presentation time : 15 minutes.
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Seveso 2000 Les terrains de la transposition Sous le haut patronnage
Organisé par
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EXPOSE DES MOTIFS : SEVESO 2000 LES TERRAINS DE LA TRANSPOSITION
Président : Professeur Jean DOS SANTOS, Université Bordeaux 1
Vice Président : Horst REISER, chargé des relations internationales, Département HSE
• Membres : Universitaires, Centres de recherche,Associations
Jacques CALZIA (Directeur du Centre Européen de Sécurité des procédés), Christian CASTEX (Département HSE, Bordeaux), Sebti CHAABANE (Département HSE, Bordeaux), Simon CHARBONNEAU (Département HSE, Bordeaux), Jacques DECORPS (ANCMRTM) Yves DUTUIT (Département HSE, Bordeaux), Michel LESBATS (Directeur Département HSE), Henri LONDICHE (École des Mines St Étienne, Président réseau ARI), Pierre PERILHON (Université Grenoble), Jean-Claude SARI (Faculté de Pharmacie, Marseille)
• Membres : Etudiants du département HSE
Emmanuel BECKER, Pierre BEPOIX, Ludovic CLAEYSEN, Renaud DE CARNÉ, Lionel GUIVARC'H, Armand JOLY, Anne-Sophie LASSALE, Sonia SALIGNÈRE, Sandrine TURBEZ
• Membres : Association pour le développement du partenariat entre les acteurs dans les Bassins à RIsques (ABRI)
Dominique BONJOUR (Commandant des Sapeurs Pompiers de la Gironde), Marc LECOQ (Président de l'ABRI), Gilbert ROUSSELOT (Maire de Cadaujac, 33), Christian VERGÈS (Directeur de la Protection civile et de la Défense à la Préfecture de la Gironde)
• Groupe d'animation des ateliers (étudiants ayant effectué leur stage en France et à l'étranger)
Mathieu BEAUJOUAN (Allemagne), Emmanuel BECKER (France), Pierre BEPOIX (France), Mickaël BRENAS (USA), Guillaume BROT (Allemagne), Ludovic CLAEYSEN (France), Wendy DANJEAN (Australie), Audrey DASSENS (Australie), Renaud DE CARNÉ (Slovaquie), Anthony GALBOIS (USA), Lionel GUIVARC'H (Portugal), François JAN (USA), Armand JOLY (Suéde), Hélène JUTON (Espagne), Anne-Sophie LASSALE (Grande-Bretagne), Camille LECOFFRE (USA), Mathias LECOMTE (Italie), Pierrick LE GUILLOU (Danemark), Pascal MERCIER (USA), Julien REY (Grèce), Julien SAINT-SARDOS (Hollande), Sonia SALIGNÈRE (Grande-Bretagne), Jérôme SALVADORE (Danemark), Yoann THIERRY (Finlande), Sandrine TURBEZ (Canada), Alexandre VIGOT (Irlande)
- Les étudiants en stage en Europe bénéficient des bourses LEONARDO, gérées par l'ADERA
LES TERRAINS DE LA TRANSPOSITION
Le contrôle des risques majeurs impliquant des substances dangereuses a suscité beaucoup d'intérêt ces dernière années, tant au niveau national qu'européen. Cela s'est traduit par l'élaboration et la mise en œuvre de la Directive Seveso II (82/96/EC).
Une conférence européenne organisée à Athènes, du 10 au 12 novembre 1999, a fait un premier bilan de l'état d'avancement de la transposition et des mesures d'accompagnement prévues par les autorités compétentes dans chaque pays.
Le colloque de Bordeaux, les 22 et 23 juin 2000, portera essentiellement sur l'application de terrain. Il sera inscrit dans la continuité de celui d'Athènes. Il permettra d'analyser et de comparer les pratiques industrielles et administratives de gestion des risques dans tous les États membres, et candidats de l'UE. Cette analyse sera étendue à d'autres pays dotés de réglementations équivalentes tels que les Etats-Unis, l'Australie, le Canada&ldots;
Public concerné : ce colloque est conçu comme un lieu d'échange d'informations et d'expériences en vue d'une meilleure harmonisation au niveau européen, mais également au niveau international, notamment pour les groupes industriels multinationaux.
Ce colloque s'adresse :
- aux autorités compétentes (autorités centrales, organismes de contrôles, élus locaux&ldots;),
- aux industriels chargés de mettre en place les mesures qui répondent aux exigences de la directive,
- aux experts en matière de prévention et de prévision (sapeurs-pompiers, bureaux d'études, consultants&ldots;),
- aux universitaires chargés des enseignements spécialisés (droit, gestion des risques, sciences des dangers&ldots;),
- aux acteurs associatifs (Organismes non gouvernementaux&ldots;).
Organisation pédagogique : trois modalités seront mises en œuvre simultanément pendant chacune des journées :
- des assemblées plénières
- des conférences débats : 6 thèmes fondamentaux seront traités par des experts européens sous la forme d'exposés suivis de débats,
- des ateliers : ces ateliers seront animés conjointement par les étudiants ayant effectué leur stage dans les pays précités et par les experts qui les ont accueillis.
Langues de communication :
Anglais-Français / Français-Anglais : traduction simultanée permanente.
8 h 30 ACCUEIL DES PARTICIPANTS
9 h 30 - 10 h 30 ASSEMBLÉE PLENIÈRE : la continuité dans le processus de transposition
10 h 30 - 11 h Pause
11 h - 12 h 15 1. Seveso II : au delà de Seveso I ?
Ne s'agit-il pas d'un renforcement des principes de Seveso I au travers de Seveso II ?
La directive contient sûrement des éléments nouveaux plus explicites, mais n'étaient-ils pas déjà implicites dans Seveso I ?
Comment construire sur l'expérience de l'application de Seveso I pour répondre aux exigences de Seveso II ?
12 h 15 - 14 h 30 Déjeuner
14 h 30 - 15 h 45 2. Les approches d'évaluation des risques : une harmonisation ?
Dans l'application de Seveso I, diverses approches d'évaluation des risques coexistaient : les approches de type déterministe et de type probabiliste.
Variétés des méthodes et des outils : avantages et/ou inconvénients ?
Une convergence des approches se dessine-t-elle ?
15 h 45 - 16 h 15 Pause
16 h 15 - 17 h 30 3. L'intégration de la maîtrise des risques dans le domaine de l'urbanisation
Au travers de certains domaines couverts par des législations séparées comme celle relative à l'urbanisme par exemple, cette directive désigne des acteurs autres que l'exploitant et les pouvoirs publics. L'intégration de ces questions dans les textes nationaux peut varier d'un pays membre à l'autre.
Les élus locaux et territoriaux peuvent se poser des questions quant à leur mission et à leur responsabilité pour répondre à l'obligation de maîtrise de l'urbanisation et d'information des populations.
Qu'apporte de nouveau la directive par rapport à d'autres textes nationaux existant dans ce domaine ?
Quelles sont les relations entre les autorités compétentes en matière d'urbanisme et celles compétentes en matière de risque majeur ?
De quels outils dispose-t-on pour prendre en compte cette nouvelle obligation dans la pratique ?
Quels sont les acteurs concernés par le contrôle de l'urbanisme ?
11 h - 12 h 15 a. Analyse comparée des méthodes et outils d'évaluation des risques, des systèmes de contrôle et d'inspection
Quels sont les méthodes et outils utilisés ?
Comment sont pris en compte les effets dominos ?
Quelles sont leurs limites ?
12 h 15 - 14 h 30 Déjeuner
14 h 30 - 15 h 45 b. Analyse comparée des pratiques de maîtrise de l'urbanisation autour des sites Seveso
Comment ces périmètres sont-ils établis dans les pays membres de l'Union Européenne et hors Europe ?
Comment sont-ils mis en œuvre ?
Comment les contrôles et inspections sont-ils effectués ?
15 h 45 - 16 h 15 Pause
16 h 15 - 17 h 30 c. Analyse comparée des procédures d'information et de participation du public et de gestion de l'information entre acteurs
Quelles sont les méthodes d'information mises en place ?
Comment l'avis du public est-il pris en compte ?
Quel est le cheminement de l'information entre acteurs ?
À partir de 18 h 30 Soirée de gala
Au fil de l'eau à bord de l'Aliénor&ldots;
à la découverte des sites SEVESO des bords de Garonne.
9 h 30 - 10 h 45 4. Une obligation de management assortie de mesures de contrôle
Tous les acteurs sont concernés par des obligations dans cette directive. L'obligation de management concerne plus explicitement les exploitants. Ils doivent fournir la démonstration d'un management de la sécurité qui réponde aux demandes des Autorités compétentes.
En quoi cette obligation est-elle nouvelle par rapport à l'obligation de sécurité du chef d'entreprise ou d'établissement traditionnellement connue ?
Quels référentiels doit-on adopter ?
Quels sont les services compétents (centralisés, décentralisés) pour le contrôle de conformité ?
Quels sont les critères fondamentaux qui peuvent caractériser une inspection dans le cadre de cette obligation ? Comment assurer l'efficacité d'une telle inspection ?
Quels sont les moyens et les rythmes d'inspection mis en œuvre dans les différents pays ?
10 h 45 - 11 h 15 Pause
11 h 15 - 12 h 30 5. La gestion de crise et son anticipation
Parmi les exigences de Seveso I, renforcées par Seveso II, il y a celle liée à l'obligation de tester les plans d'organisation des secours, "on site" et "off site" pour les anglo-saxons, et POI et PPI pour les français.
Quelle démarche faudra t-il adopter pour satisfaire cette exigence ?
Comment peut-on gérer l'interface on/off site ou POI/PPI alors que ces plans relèvent dans certains pays de textes et de ministères différents ?
Quel est le rôle des sapeurs pompiers dans la préparation et la mise en œuvre de ces plans ?
Quelle est leur responsabilité dans l'intervention en cas d'accident ?
12 h 30 - 14 h 30 Déjeuner
14 h 30 - 15 h 45 6. L'information et la participation des acteurs impliqués dans la gestion du risque
L'option majeure de la directive SEVESO repose sur l'idée d'une gestion du risque par la transparence de l'information ; cette option n'est plus d'ordre technique mais d'ordre institutionnel et sociologique.
Quelle information fournir aux populations et aux états voisins concernés?
Comment s'assurer que l'information (ou la rétention d'information) entraîne des comportements appropriés en cas d'accident ?
Quel retour d'expérience communiquer ?
Parmi les critères liés à l'acceptabilité sociale du risque (évaluation, intérêts sociaux économiques, perception collective&ldots;), quels sont ceux qui sont prioritairement retenus ?
15 h 45 - 16 h 15 Pause
9 h 30 - 10 h 45 d. Analyse comparée des instruments de gestion de crise et l'organisation des secours
L'exploitant ainsi que les autorités compétentes ont pour obligation d'élaborer des plans d'urgences.
Comment ceux-ci sont-ils mis en place et organisés ?
Par qui sont-ils gérés ?
Les États membres prévoient-ils des scénarios de référence dans leur politique de prévention ?
Quels sont les critères pris en compte dans leur élaboration ?
10 h 45 - 11 h 15 Pause
11 h 15 - 12 h 30 e. Expériences comparées entre les Etats-Unis, le Canada et l'Australie
Quelles sont les différences fondamentales dans leur politique de prévention ?
Quel est le retour d'expérience ?
12 h 30 - 14 h 30 Déjeuner
14 h 30 - 15 h 45 f. Atelier de synthèse
Les éléments pertinents dégagés au cours des analyses comparées seront répertoriés afin d'être présentés au cours de l'assemblée plénière de clôture.
15 h 45 - 16 h 15 Pause
16 h 15 - 17 h 30 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE CLÔTURE
Synthèse des ateliers
17 h 30 COCKTAIL
DÉCOUVERTE DE SAINT-ÉMILION
Site classé au Patrimoine de l'UNESCO
" Si Saint-Émilion et son ancienne juridiction ont pu accéder à ce haut degré de distinction mondial, c'est parce que le périmètre retenu et le paysage sont presque les mêmes qu'au Moyen-Age. Saint-Émilion, que l'on pourrait croire à l'épreuve du temps, traverse les siècles sans prendre une ride, même si la ville garde quelques stigmates de son histoire ".
Guide Pratique 2000 Saint-Émilion édité par l'Office de Tourisme
Départ de Bordeaux en bus à 10 h. Visite guidée de la cité et des châteaux, dégustation de grands crus de Saint-Émilion et repas gastronomique. Retour à Bordeaux vers 17 h.
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Seveso 2000 Les terrains de la transposition Bulletin d'inscription
à retourner le plus tôt à M. Horst REISER |
NOM et PRENOM ......................................................................
SOCIETE - FONCTION : ...........................................................
ADRESSE : ..................................................................................
Tel. : .......................... Fax : ............................. e-mail : ...................................
Je suis particulièrement intéressé par :
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Conférences - débats |
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Ateliers |
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F. F. |
Nombre de personnes |
Sous total |
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Drois d'inscriptions, comprenant l'accès aux séances, le recueil des communications, les pauses café, les 2 déjeuners, la soirée de gala |
1500 |
X |
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Etudiants |
400 |
X |
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Déjeuners, salle panoramique du palais des congrès, accompagnants 22 juin |
200 |
X |
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Déjeuners, salle panoramique du palais des congrès, accompagnants 23 juin |
200 |
X |
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Soirée de gala, cccompagnants |
300 |
X |
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Journée touristique et gastronomique à Saint-Emilion 24 juin 2000 |
500 |
X |
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Total |
F. F. |
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Paiement :
par chèque à l'ordre de l'ABRI CCP 189818 T Bordeaux France
par virement SWIFT - PSS TFR PP BOR 20041 01 001 01 898 18 T 022 65
Pour toute annulation d'inscription intervenant après le 16 juin 2000, les droits d'inscription seront dus en totalité.
Merci de bien vouloir retourner le coupon réponse, à l'hôtel que vous aurez sélectionné, en mentionnant le type de chambre que vous aurez au préalable réservé par téléphone. La date limite de confirmation et d'envoi de règlement est fixée au 15 avril. Passée cette date nous ne garantissons plus les disponibilités.
Montant à régler directement à l'hôtel, à l'ordre de l'hôtel sélectionné
HOTEL MAJESTIC *** Double 540 FF/la chambre (83 Euros)
2 RUE CONDE Simple 540 FF/la chambre (83 Euros)
Tél. 05 56 52 60 44
Fax 05 56 79 26 70
HOTEL GAMBETTA ** Double 295 FF/la chambre (45 Euros)
66 RUE PORTE DIJEAUX Simple 260 FF/ la chambre (40 Euros)
Tél. 05 56 51 21 83
Fax 05 56 81 00 40
HOTEL NOTRE DAME ** Double 260/285 FF/la chambre (40/44 Euros)
36 RUE NOTRE DAME Simple 230/250 FF/la chambre (35/38 Euros)
Tél. 05 56 52 88 24
Fax 05 56 79 12 67
HOTEL ALTON ** Double 280 FF/la chambre (43 Euros)
107 RUE DE LA PELOUSE DE DOUET Simple 280 FF/la chambre (43 Euros)
Tél. 05 56 99 55 55
Fax 05 56 99 55 99
Ce coupon est à retourner à l'hôtel de votre choix, avec votre règlement
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TARIF ET TYPE DE CHAMBRE
DATE D'ENTRÉE DATE DE SORTIE
Référence : DEPARTEMENT HYGIENE SECURITE ET ENVIRONNEMENT
Horst REISER,
Université Bordeaux 1, (IUT Bordeaux 1, Département H.S.E.),
Domaine Universitaire,
33405 Talence Cedex, France,
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